Mentions légales

du site internet Art Bois Concept

1.Informations générales :

Le site internet www.artboisconcept.com est édité par la Entreprise Individuelle Marc Furlan
N°SIRET : 79883122800027
N° Intracommunautaire : FR56798831228
Code APE :4332A (travaux de menuiserie bois et PVC)
Siège social : Art Bois Concept  – 18 avenue des Otages – 56300 Pontivy
Responsable de la publication : Marc Furlan
Contact : Ecrivez-nous

 

2.Hébergement du site

Ce site est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

3.Création – développement du site

Conception, réalisation et développement par l’ Agence de communication Breizh tandem à Pontivy et Quimper.
Breizh tandem immatriculée au RCS de Quimper sous le numéro 903 297 257
Forme juridique : Société par actions simplifiées
Capital social : 5 000.00 €
Siège social : 6a Rue Goarem Dro, 29000 Quimper
TVA intracommunautaire : FR 67903297257
Siret : 903 297 257 00011
APE : 7021Z

 

4.Crédits photos et vidéos

Art Bois Concept,  freepik

 

5.Contact

Pour nous contacter, vous pouvez le faire via le formulaire de contact.

 

6.Règlement et Conditions d’utilisation

L’utilisation du site internet www.artboisconcept.com est régie par les mentions légales, dont les conditions générales. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance et avoir accepté expressément et de manière inconditionnelle les mentions légales en vigueur au jour de l’accès au site internet.

L’utilisateur s’interdit dans le cadre de l’utilisation du site internet (www.artboisconcept.com) de se livrer à des actes, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi française ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits d’un tiers. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux français et notamment traités dans les tribunaux les plus proches, en distance kilométrique à parcourir en automobile.

 

7.Contrefaçon

Toute reproduction, utilisation ou représentation du site www.artboisconcept.com en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

 

8.Responsabilité

Nous n’avons aucune obligation de moyens ni de résultats pour toutes les étapes et fonctionnalités du site www.artboisconcept.com. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, de bug, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatique, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
L’internaute déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’internet en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.
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